franco à bord造句

• 11 FAB signifie franco à bord.
• FAB est un sigle signifiant Franco à bord en comptabilité nationale.
• Est la valeur franco à bord payable par l'acheteur au vendeur.
• FOB est un Incoterm qui signifie Free On Board, soit en français Franco à bord.
• • Les prix à l’exportation sont réputés être franco à bord élévateur à grains pour le présent exercice.
• Le trafic est acheminé franco à bord à partir de Collingwood en vertu d'un tarif direct international conjoint.
• Les déductions ci-dessus peuvent s'appliquer rétroactivement au 12 octobre 2006 lors de la détermination de la valeur franco à bord.
• L'expression « franco à bord » désigne le moment auquel le détaillant devient propriétaire des biens et responsable de leur expédition.
• Le prix à l'exportation des marchandises exportées au Canada est généralement le prix de vente franco à bord de l'exportateur au Canada.
• Si l'agent accepte le document, sa situation sera la même que celle qui est décrite ci-dessus pour le vendeur franco à bord.
• Par exemple, si un vendeur franco à bord organise le transport pour le compte de l'acheteur franco à bord, l'acheteur est le chargeur.
• Une autre préoccupation exprimée a porté sur l'opportunité d'imposer aussi au vendeur franco à bord toutes les responsabilités qui étaient imposées au chargeur.
• L'intimé a calculé la valeur en douane des marchandises en se basant sur le prix franco à bord Bremerhaven, soit 4 828 250 DM.
• L'intimé était donc justifié d'imposer le droit à l'exportation sur le prix d'usine franco à bord payé à l'appelant par ses clients aux États-Unis.
• La valeur franco à bord pourrait être recalculée afin de tenir compte de l'application rétroactive d'une augmentation des droits d'exportation selon le mécanisme de dépassement.
• En revanche, dans le cas d'une expédition franco à bord dans laquelle l'expéditeur paie le fret pour le compte du destinataire-chargeur, il s'agirait de deux personnes différentes.
• CAF, coût, assurance, fret ; RDA, rendu droits acquittés ; CE, concentré émulsifiable ; FAB, franco à bord ; MII, moustiquaire imprégnée d’insecticide ; DF, demande de fournitures.
• Le vendeur franco à bord satisfait généralement aux conditions énoncées à l'article 7.7 en ce qu'il est désigné comme chargeur dans le document de transport et a accepté ce dernier.
• L'Office n'a pas inclus les frais de transport dans son calcul puisque toutes les propositions reçues donnaient des prix franco à bord où le vendeur est tenu de payer le transport.
• • Seuls les escomptes fournis par le transformateur primaire à l'entreprise indépendante de seconde transformation peuvent être inclus à titre de déduction dans le calcul de la valeur franco à bord.